Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PAUTASSO RENE
/
CAP 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 50
Monsieur PAUTASSO RENE

Numéro de dépôt :
3355052
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
CAP 50 de PAUTASSO RENE

Présentation de la marque CAP 50

Déposée le 22 avril 2005 par monsieur PAUTASSO RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est monsieur PAUTASSO RENE domicilié(e) 17, RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUTASSO RENE domicilié(e) 17, RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France.

La marque CAP 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 50 est expirée depuis le 22 avril 2015.

PAUTASSO RENE a également déposé les autres marques suivantes : EFFERVAMINE , PUISSANCE XY , GINSENG PLUS , SupraKids , EFFICIA , TITANE , BOOSTAMINE , DEPURATIF DES 4 SAISONS , TONIC BOOSTER


Monsieur PAUTASSO RENE - 17, RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France


Monsieur PAUTASSO RENE - 17, RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.